ASSOCIATIONS
Subventions 2019

La Communauté de Communes des Portes de Meuse vous informe du lancement de son Programme d’aide en faveur des associations pour l’année 2019. A travers ce dispositif, l’intercommunalité soutient la structuration, la professionnalisation et le dynamisme des associations œuvrant dans les domaines de l’animation, de la culture, de la jeunesse et du patrimoine.

Le nouveau Règlement d’Attribution des subventions aux associations des Portes de Meuse et le nouveau dossier de demande de subvention, approuvés en Conseil de Communauté le 26 février 2019, sont disponibles en téléchargement dans cet article et sur la Page Facebook de la Collectivité : www.facebook.com/PortesDeMeuse

 

Les dossiers de demande de subvention portés au titre du règlement susmentionné doivent impérativement être remis à nos services, dûment complétés et signés, par voie postale ou informatique, avant le 31 mars 2019 :

Codecom des Portes de Meuse
1 Rue de l’Abbaye – Ecurey
55290 MONTIERS-SUR-SAULX

Mail : r.giroux@portesdemeuse.fr

Tel. : 03 29 89 79 07

Pour votre parfaite information, le règlement d’attribution des aides aux associations sportives et en cours de rédaction suite au diagnostic territorial réalisé par le Comité Départemental Olympique et Sportif de la Meuse, pour de plus amples informations à ce sujet, le Pôle Sport de la Communauté de communes se tient à votre disposition :

 

Les dossiers de demande de subvention reçus complets, seront instruits dans les meilleurs délais par les services de la Codecom des Portes de Meuse, puis soumis à délibération du Conseil Communautaire, le 9 avril 2019.

 

En outre, les associations qui sollicitent une subvention intercommunale s’engagent à renseigner leurs manifestations dans l’agenda en ligne de la Collectivité et à mentionner son soutien en utilisant le logo « Portes de Meuse », d’après la notice et la charte graphique disponibles sur notre site internet : http://www.portesdemeuse.fr/documents-telechargeables/

 

Enfin, il est indispensable de renseigner l’adresse mail de l’association ou de son représentant légal dans le Cerfa et le formulaire annexe de demande de subvention afin d’optimiser les échanges avec nos agents dans le cadre de la procédure d’instruction des dossiers.

Réglement d'attribution des subventions aux associations
(Version 2019)
Dossier de demande de subvention
(Version 2019)

Télécharger (PDF, 2.47MB)

 

Si le document ne s’affiche pas, vous pouvez le télécharger en cliquant sur ce lien: Formulaire Cerfa N°12156*05